Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français. mail : sebastien@spamtonprof.com Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s’appliquent, sans restriction ni réserve à tout achat des services de suivants : Abonnements mensuels de soutien scolaire en mathématiques et physique chimie à destination des collégiens, lycéens et adultes en reconversion professionnelle tels que proposés par le Prestataire aux clients non professionnels (« Les Clients ou le Client ») sur le site spamtonprof.com. Vous avez droit à un remboursement selon les termes et conditions de votre accord avec votre banque. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige. Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire sur le site spamtonprof.com. Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site spamtonprof.com et prévaudront sur toute autre document. Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s’appliquent, sans restriction ni réserve à tout achat des services de suivants : Abonnements mensuels de soutien scolaire en mathématiques et physique chimie à destination des collégiens, lycéens et adultes en reconversion professionnelle tels que proposés par le Prestataire aux clients non professionnels (« Les Clients ou le Client ») sur le site spamtonprof.com. Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes CGV et qui n’auraient pas fait l’objet d’un règlement amiable entre le vendeur ou par médiation, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun. Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français. Les Services fournis par l’intermédiaire du site spamtonprof.com du Prestataire sont conformes à la réglementation en vigueur en France. Article L217-16 du Code de la consommation. « Lorsque l’acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l’acquisition ou de la réparation d’un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d’immobilisation d’au moins sept jours vient s’ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. LES FICHES SYNTHESES EDM. Le Prestataire remboursera ou rectifiera dans les plus brefs délais et à ses frais les Services dont le défaut de conformité aura été dûment prouvé par le Client. Le Prestataire ne sera pas tenu de procéder à la fourniture des Services commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées. Pour ça, tu renseignes ta classe et le type d’exercice (scientifique ou littéraire ). ». Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon. La résiliation de cet abonnement n’entraine pas la résiliation des autres abonnements, Si vous êtes sûr de votre choix, cliquez sur le bouton ci dessous pour confirmer. Tu nous soumets ta demande d’exercice. Les modalités de paiement sont indiquées sur la facture. A défaut de réserves ou réclamations expressément émises par le Client lors de la réception des Services, ceux-ci seront réputés conformes à la commande, en quantité et qualité. BTS SIO. Le choix et l’achat d’un Service est de la seule responsabilité du Client. Le Prestataire ne pourra être considéré comme responsable ni défaillant pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d’un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française. Les Services commandés par le Client seront fournis selon les modalités suivantes : Le Client s’inscrit à la semaine d’essai sur spamtonprof.com via les formulaires disponibles sur le site. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. Les coordonnées du Prestataire sont les suivantes : Le Chevalier Sébastien Les modalités de paiement sont indiquées sur la facture. Le prix est payable comptant par le Client, en totalité, à réception de la facture par mail en fin de mois, pour le mois écoulé, dans un délai maximum de 15 jours calendaires. La vente ne sera considérée comme valide qu’après une semaine d’essai et avant paiement intégral du prix. Agro veto maths 2014 corrigé enfin vous taire et y est quasiment multipliée par la théorie de gymnastique. 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